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Identifiant du documentLEGAL-NOTICE
Version1.0.0
S’applique àlxkeys.org
MENTIONS LÉGALES

Exploitant
LXKEYS LTD, private limited company constituée en Angleterre et au Pays de Galles. Numéro de société : 15321103. Siège social : 128 City Road, London, United Kingdom, EC1V 2NX. Contact public : info@lxkeys.com.

Responsabilité de publication
Le système public LXKeys et sa documentation contrôlée sont publiés sous la responsabilité de LXKEYS LTD.

Portée
Les présentes mentions identifient l’exploitant de LXKeys.org et constituent la référence juridique commune des plateformes LXKeys qui y renvoient. Une plateforme spécialisée peut publier des conditions supplémentaires propres à son service lorsque son activité l’exige.

Propriété intellectuelle
Les noms LXKeys, signes distinctifs, documentations, logiciels, bases de données, créations graphiques et autres éléments protégés demeurent soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables ainsi qu’aux licences ou conditions qui leur sont attachées. Leur disponibilité publique ne les place pas dans le domaine public.

Services externes
Les liens vers des services tiers indépendants ne transfèrent pas à LXKEYS LTD la responsabilité de leur contenu, disponibilité ou conditions juridiques.